Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...approbation les modalités et les délais de convocation à la présen...
  • Journal Officiel·1993 / N°009·page 15·fr
    ...- Est interdit l'abattage des chamelles dont l'âge ne dépasse pas ...
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    ...— Les viandes, abats et issues doivent être transportés dans les c...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 70·fr
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  • Journal Officiel·2007 / N°021·page 5·fr
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  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 15·fr
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  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 43·fr
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  • Annonces Légales·2020 / N°036·page 14·fr
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  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 17·fr
    ...2) Approbation du rapport d'activité 2010. 3) Approbation des con...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 2·fr
    ... du 28 mars 2001, portant approbation des deux procès-verbaux de l...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 42·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2006. - Approbati...
  • Annonces Légales·2026 / N°098·page 18·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2025. 4. Quitus aux...
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 44·fr
    ...3- Lecture du rapport spécial et Approbation des conventions régle...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 19·fr
    ...3) Approbation des conventions faisant l'objet du rapport spécial ...
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 67·fr
    ...- Examen et approbation des états financiers de l'année 2015. - Af...
  • Annonces Légales·2023 / N°070·page 16·fr
    ...2- Approbation des états financiers de l'exercice 2022 ainsi que l...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 18·fr
    ...Lecture et approbation du rapport du Conseil d'administration sur ...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 47·fr
    ...3) Approbation de la date de tenue de l'assemblée après les délais...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 60·fr
    ...Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration rela...
  • Annonces Légales·2017 / N°055·page 10·fr
    ...- L'approbation des rapports du conseil d'administration de l'exer...