Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 8·fr
    ...Cette terre est ainsi limitée : Au Nord et à l'Est : Le lotisseme...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 40·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 35·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 33·fr
    ...Au Sud, à l'Est, au Nord et à l'Ouest : Une terre revenant au Cons...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 4·fr
    3/ Fatma Rekik épouse Loukil, taches domestiques, demeurant à Sfax...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2009 / N°057·page 43·fr
    ...Réq 8793 Est : Réq 8793 Ouest : Réq 8793 | D.P.E 1146 | | Fouski...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 12·fr
    ...Une impasse; A l'Est : Un chemin public Au Nord et à l'Ouest : Bou...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 10·fr
    ...A la date du 30 mars 1963, la dame Kmar bent Tabar Seïdi est nommé...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 45·fr
    ...Sise à l'Ouest du lot précité. Il a la forme triangulaire, il est ...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 11·fr
    ...Il est équipé par une porte métallique ouvrant sur la rue de l'Est...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 61·fr
    ...Il est destiné au siège social d'une société constituée d'un burea...
  • Journal Officiel·2025 / N°133·page 39·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'équipement et de l'...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gravée d'aucune ...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 48·fr
    ...ses limites et la dénomination sous laquelle il est connue. L'imm...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 20·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 22·fr
    ...Au Sud-Est : une rue; Au Sud-Ouest : le lot n° 9; Au Nord-Est : ...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 17·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2004 / N°069·page 7·fr
    ...L'attestation de prévention n'est délivrée que sous réserve des co...