Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2024 / N°093·page 40·fr
    ...lé | 144h 93a04ca | Les parts indivises du propriétaire mentionnés...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 16·fr
    ...La moitié indivise de la propriété sise à la plage de Kélibia Henc...
  • Annonces Légales·2025 / N°165·page 21·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'ex...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 55·fr
    ... Lecture des états financiers individuels relatifs à l'exercice 20...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 31·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisés expropriées | Noms des Pro...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 27·fr
    ...u'ils transportent des objets indivisibles conformément à la légis...
  • Annonces Légales·2012 / N°132·page 10·fr
    ...2012S02742SODB1 ### Constitution d'un Etablissement Individuel D...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 51·fr
    ...Lecture du rapport de gestion individuel et consolidé; 3. Lecture ...
  • Journal Officiel·2023 / N°013·page 5·fr
    ...Les candidats admissibles seront informés, par lettres individuell...
  • Annonces Légales·2019 / N°002·page 55·fr
    ...Toutes les parts indivises propriété du poursuivie dans l'immeuble...
  • Annonces Légales·2020 / N°015·page 8·fr
    ...2020T00220FCCC2 # Vente la moitié des parts indivises d'un fonds ...
  • Annonces Légales·2021 / N°119·page 8·fr
    ...425313 du 22/7/2009 la moitié indivise du fonds de commerce sis au...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 9·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°131·page 33·fr
    ...Tous les droits indivis soit 1/4 parts lui revenant dans la propri...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 32·fr
    ...Les parts indivises (26884.444 / 3766400 parts) revenant à Aymen F...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 8·fr
    ... lots divis | NUMERO des lots indivis | PARTS | | --- | --- | ---...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 36·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisés expropriés | Noms des Prop...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 101·fr
    ...e | 0 ha 02a 55ca | Les parts indivises de la propriétaire mention...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 5·fr
    ...r ben Chaabane, propriétaires indivis pour une moitié dans la prop...
  • Annonces Légales·2005 / N°181·page 2·fr
    ...Les parts indivises appartenant au débiteur principal et aux garan...