Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 771 résultats pour ""LE SERVICE""
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 25·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 8 heures devant le Service Topographique...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 4·fr
    ...ts statutaires ayant quitté le service pour limite d'âge postérieu...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 29·fr
    ... d'ivresse évidente pendant le service ; d) — contre tout travaill...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 4·fr
    ...t aux dates convenues entre le service de la métrologie légale et ...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 9·fr
    ...e où ils disposeraient dans le Service des moyens appropriés leur ...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 4·fr
    ...- Le Service Vétérinaire, chargé de la prévention des épizooties e...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 11·fr
    ...qui en feraient la demande, le service de conseils et d'études dan...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 22·fr
    ... d'ivresse évidente pendant le service. d) Contre tout travailleu...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 12·fr
    ... d'ivresse évidente pendant le service; d) contre tout travailleur...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 42·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 11 h devant le Service Topo de Bizerte. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 5·fr
    ...ielle ou totale ou décède. Le service des avantages cités au prés...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 5·fr
    ...age à l'endroit désigné par le service du Contrôle Economique. Au ...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 23·fr
    ...ranger (imprimé fournie par le service des bourses et des prêts de...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 22·fr
    ...s archives et exerçant dans le service public concerné, et ce, pou...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 11·fr
    ...u Viet-Nam de l'État ou sur le service visés en numéros, valeurs m...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 5·fr
    ...Elle a, toutefois, la faculté d'interrompre le service pour l'entr...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 7·fr
    ...s en état d'ivresse pendant le service ; d) contre tout agent qui ...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 4·fr
    ...de la Police est assuré par le Service du Personnel. Art. 5. — Le...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 11·fr
    ... d'ivresse évidente pendant le service; c) Contre le travailleur q...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 31·fr
    ... d'ivresse évidente pendant le service; d) Contre tout travailleur...