Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 828 résultats pour ""RS COM""
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 2·fr
    ...— Sont rendues applicables aux personnels ouvriers commissionnés d...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 13·fr
    ...semi-publiques, d’examiner leurs comptes prévisionnels et rétrospe...
  • Journal Officiel·1994 / N°013·page 6·fr
    ... Tunisienne, leur bilan et leurs comptes de pertes et profits selo...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 6·fr
    ...nt l'un de l'autre que par leurs commandes, la route commune sur l...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 46·fr
    ...L'Assemblée Générale nomme un ou plusieurs Commissaires aux Compte...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 5·fr
    ...aire a lieu par voie de concours comportant une épreuve au moins d...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 11·fr
    ...— L'Assemblée désigne pour trois ans deux ou plusieurs commissaire...
  • Journal Officiel·1993 / N°011·page 4·fr
    ...Les maîtres technologues sont recrutés par voie de concours compor...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 42·fr
    ...L'Assemblée Générale nomme un ou plusieurs Commissaires aux compte...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 26·fr
    ...L'Assemblée Générale nomme pour trois ans un ou plusieurs commissa...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 39·fr
    ...ents actions de cinquante Dinars composant le capital social soit ...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 24·fr
    ...L'Assemblée nomme un ou plusieurs Commissaires aux Comptes pour tr...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 15·fr
    ... ou par les accords particuliers compté non tenu des droits au con...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 4·fr
    ...n considération sur les parcours communs leurs intérêts mutuels, a...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 30·fr
    ...e pour trois ans un ou plusieurs commissaires aux Comptes chargés ...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 31·fr
    ...Ces prélèvements, qu'ils soient faits sur un ou plusieurs comptes,...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 18·fr
    ...2° Nomination d’un ou plusieurs commissaires chargés d’apprécier l...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 4·fr
    ... 3°) un certificat des greffiers compétents constatant que la déci...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 9·fr
    ...un ressortissant d'un État tiers comme Président. 4°) Si dans un ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 30·fr
    ...nté de palmiers et de grenadiers comportant un local d'habitation ...