Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 41·fr
    ...uble Ellyssa Centre 4ème étage appar n°410 Sfax dans un délai de 2...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 38·fr
    ...totalité du fonds commerce lui appartenant sise au 68 rue Otman Ib...
  • Journal Officiel·1982 / N°049·page 16·fr
    ...ales de 50 Dinars chacune leur appartenant et composant l'intégral...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 35·fr
    ...sis à l'étage de sous-sol et l'appartement sis rue Abd Wahed n°72 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 17·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 21·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 10·fr
    ...Il s'agit d'un appartement au premier étage dans un immeuble situé...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 4·fr
    ...Matériel électrique, y compris appareils récepteurs de T.S.F. : S....
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 19·fr
    ...catrisées et les « dos verts » apparents. On distingue : — les to...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 35·fr
    ...Ont vendu la totalité des parts sociales leur appartenant dans lad...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 36·fr
    ...82012 le fonds de commerce lui appartenant exploité dans le centre...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 14·fr
    ...1) le tiers dans l'indivision de l'appartement sis à la route Sidi...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 44·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant, sis au local n°12 marc...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 52·fr
    ...Vente d'un immeuble non immatriculé (appartement à usage d'habitat...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 18·fr
    ...à l'Est terrain appartenant à Sassi Jaouadi, au Sud une rue, à l'O...
  • Annonces Légales·2009 / N°033·page 18·fr
    ...jours à partir de la date de l'apparition de cette publication au ...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 25·fr
    ...âti au dessus d'une maison qui appartient à Hedi Tounsi. Il se co...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 21·fr
    ...HELA Bloc C Appart. N°5 C1 Ain Zaghouan Route de la Marsa 2046 Tu...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 26·fr
    ...Il appartient à tout participant éventuel à l'Adjudication désireu...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 17·fr
    ...Guidara, et l'ouest immobilier appartenant à des tiers. En inspect...