Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 37·fr
    ... par le décret n° 2005-1457 du 5 mai 2005, Vu l'avis du ministre ...
  • Annonces Légales·2005 / N°095·page 23·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 25 mai 2005
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 25·fr
    ...ée générale extraordinaire du 15 mai 1970 et de l'assemblée généra...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 33·fr
    ...quisition N° 63597 déposée le 15 mars 1976 et dont un extrait a ét...
  • Annonces Légales·2025 / N°100·page 8·fr
    ...t n°25203063 quittance n°M049715 Monsieur Najmeddine ELAIFIA et Mo...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 16·fr
    ...105 m². Le requérant déclare : a) Que cette propriété doit être ...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 17·fr
    ...remière Instance de Tunis, le 15 mars 1969. Pour extrait Le Géran...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 29·fr
    ...de Tunis, d'une contenance de 05 m2 environ. Le requérant déclare...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 48·fr
    ...85m², la cage des escaliers 21,5 m² la surface couverte fait 836 m...
  • Journal Officiel·1980 / N°069·page 36·fr
    ...— Une épreuve de dactylographie d'un texte administratif de 75 mot...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 41·fr
    ...nt avenue Mahmoud Bourguiba n° 5 Monastir (caution solidaire et hy...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 18·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne — 5 mars 1996 N° 19
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 5·fr
    ...f, Vu le décret n° 96-519 du 25 mars 1996, portant refonte de la ...
  • Annonces Légales·2024 / N°120·page 9·fr
    ...rmédiaire d'une superficie de 75 mètres carrés et un bâtiment au p...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 16·fr
    ...minime une entrée de largeur 3.5 M suivit par la propriété de Ben ...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 9·fr
    ...965 Tunis d'une superficie de 25 m², sise au 59 avenue Farhat Hach...
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 4·fr
    ...s d'une superficie totale de 655 mètres carrés avec tous ses éléme...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 2·fr
    ...Jailia Rebaoui, à compter du 15 mars 1971 Mohamed Lahbib Souissi,...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 30·fr
    ...'est un piste d'une largeur de 5 m au nord 3 propriétés des cousin...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 40·fr
    ...Il a été déposé le 25 mai 1979 au greffe du tribunal de première i...