50 504 résultats pour ""CIS""
- Journal Officiel·1986 / N°049·page 33·fr...— Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de part...
- Journal Officiel·2000 / N°020·page 4·fr...ribution en nature fixée par décision du ministre chargé de l'agri...
- Annonces Légales·2004 / N°064·page 2·fr...'angle de deux rues et plus précisément à la rue Aboulkacem Chebbi...
- Journal Officiel·1958 / N°087·page 6·fr... date du 20 novembre 1958 de décision sur le fond. Tunis, le 29 o...
- Journal Officiel·1960 / N°020·page 14·fr...plissant pas les conditions précisées par l'arrêté susvisé du 9 ja...
- Journal Officiel·1969 / N°019·page 3·fr... membres seront désignés par décision conjointe des Secrétaires d'...
- Journal Officiel·1975 / N°078·page 16·fr...Toute contestation à ce sujet doit être soumise à la décision du C...
- Journal Officiel·1977 / N°016·page 68·fr...as Bascone et Cie » et plus précisément les 9/10ème de la moitié d...
- Journal Officiel·1980 / N°017·page 46·fr...0.000 dinars comme il a été précisé dans l'acte. Deux copies de l...
- Annonces Légales·2025 / N°023·page 13·fr...L'immeuble en question est précisément une parcelle de terrain sur...
- Journal Officiel·1979 / N°059·page 67·fr...— D'une décision de l'Assemblée Extraordinaire en date à Tunis du ...
- Journal Officiel·1998 / N°025·page 14·fr...ons du présent arrêté et aux décisions du jury, lequel est souvera...
- Annonces Légales·2006 / N°035·page 33·fr...e de(23.280D,000) suivant la décision rendue par la chambre des ve...
- Annonces Légales·2008 / N°090·page 32·fr...se à jour des bornes, étant précisé que le terrain, (le jour de l'...
- Journal Officiel·1976 / N°080·page 15·fr... soumises à l'employeur pour décision. ## ARTICLE 42 ### Apprent...
- Journal Officiel·1979 / N°062·page 50·fr...te TUNIS En exécution de la décision de l'assemblée générale extr...
- Journal Officiel·1990 / N°055·page 18·fr...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
- Journal Officiel·1996 / N°028·page 19·fr...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
- Annonces Légales·2004 / N°003·page 10·fr...il a été décidé d'annuler la décision des associés datée du 15 jui...
- Journal Officiel·1981 / N°001·page 15·fr...ous Sidi Naoui » objet de la décision n° 2368 que le projet de par...