...— Le bornage provisoire de la propriété dite Villa Essourour, situ...

...es fonctions de directeur des ressources humaines (section de l'éd...

... Débiteurs | 829.947.409 | V) Ressources spéciales et à plus d'un ...

...eurant à rue de l'indépendance Essomaa Hammamet la totalité du fon...

...| | SUBVENTION DE L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECET...

...Maître Lamia Aouni, huissier de justice près le ressort judiciaire...

...iété, tenue le 4 mai 1967, il ressort que la Société a décidé d'au...

...- Mr Messoudi Tarek cède la totalité de ses parts soit 153 parts à...

...de fonctionnaires énumérés ci-dessous : 1ère Commission : Ingéni...

...rciales annexes, connexe ou accessoires. Et généralement, toutes ...

...— Le bornage provisoire de la propriété dite guessouala, située à ...

...re Sera vendu, l'immeuble si dessous-défini; devant la chambre d'...

...Ali Ben Abdelkader Guidara sis rue Essour n°109 Sfax. L'immeuble ...

...Le Tribunal statuant en 1er ressort homologue le concordat conclu ...

...l est gagé sur l'ensemble des ressources ordinaires de la Commune....

...Monsieur Sadok Essoussi est nommé à compter du 1er juillet 1970 Ad...

...rs divers | 478.623,581 | | Ressources spéciales à plus d'un an ...

...'eux, suivant leurs droits successoraux. Qu'elle n'est grevée d'a...

...milaire, annexe, connexe ou accessoires concourant à favoriser son...

...désigné l'entreprise ou à ses ressortissants. 2) Chaque Partie Co...