Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 31·fr
    ...-pompes, 2 réservoirs de 8 et 15 m³ et la création de 5 citernes d...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 33·fr
    ...successivement datés du 25 mars 1981 et 26 mars 1982, enregistrés ...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 39·fr
    ...ie globale du terrain est de 115 m² elle se compose d'un rez de ch...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 53·fr
    ...de 1.305 m² avec plafond en zinc, sur une structure métallique, éq...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 31·fr
    ...é renvoyée au samedi 7 août 1965 même lieu et heure que précédemme...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 18·fr
    ...2) Selon PV de l'assemblée générale ordinaire du 05 Mai 2006 enreg...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 56·fr
    ... neuf heures du matin le lundi 5 mars 2012 (cinq mars l'an deux mi...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 49·fr
    ...ples côtés et des angles de 6275 mètres carrés de superficie globa...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 6·fr
    ...°25303490 selon le reçu n°108705 Mr Mohamed Ben Noureddine Arbaoui...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 33·fr
    ...remière Instance de Tunis, le 25 mai 1963. Le Conseil d'Administr...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 2·fr
    ...ire d'Etat à l'Agriculture du 15 mai 1968, relatif aux zones de pr...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 8·fr
    ...d El Ghannouchi, à compter du 15 mai 1971 Mohebeddine Hamza, à com...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 15·fr
    ...istance égale ou inférieure à 15 mètres de tout véhicule ou de tou...
  • Annonces Légales·2009 / N°135·page 12·fr
    ...menté par l'incorporation de 7,5 MDT, à prélever sur les réserves ...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 29·fr
    ...à cent cinquante sept dinars 165 millions (157,165 D) au profit de...
  • Journal Officiel·1984 / N°001·page 5·fr
    ...juillet 1961; Vu l'arrêté du 25 mai 1955, relatif à la livraison ...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 40·fr
    ... n° 15205717 quittance n°M076335 Monsieur Mokhtar Ammar a vendu à ...
  • Journal Officiel·2004 / N°037·page 22·fr
    ... Vu le décret n° 2002-1133 du 15 mai 2002, portant nomination de M...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 30·fr
    ...fié par le décret n° 97-775 du 5 mai 1997, Vu le décret n° 95-108...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 40·fr
    ... de cent quinze mètre carré (115 m4). L'immeuble est limité au nor...