Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Journal Officiel·1977 / N°057·page 15·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 27 mars 1969 est modifié en ce qui concerne...
  • Annonces Légales·2011 / N°150·page 28·fr
    ...B19601998 ### MF : 0430532AM Selon procès-verbal d'assemblée gén...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 18·fr
    ...de 1ère instance sous le n° D0119602013, le siège social de la Soc...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 15·fr
    ...transport, Vu le décret n° 97-1964 du 11 octobre 1997, portant no...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 14·fr
    ...oi susvisée n° 63-18 du 27 mai 1963, est fixée à cinq cent quarant...
  • Annonces Légales·2021 / N°120·page 5·fr
    ...ouness, Tunisienne née le 3/02/1963 à Monastir, CIN 04138690, deme...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 115·fr
    ... la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, portant loi organique du budg...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 3·fr
    ...ous le n°11100993 quittance n°11963, il a été décidé : - Mise à j...
  • Annonces Légales·2026 / N°095·page 12·fr
    ...1140196/Q AVENUE Habib Bourguiba Tabarka Gouvernorat de Jendouba...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 18·fr
    ...QUE TUNISIENNE — 25-28 Juillet 1961 # CONSERVATION DE LA PROPRIET...
  • Annonces Légales·2006 / N°001·page 21·fr
    ...B19623199 Suivant procès-verbal extraordinaire du 12 décembre 200...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 25·fr
    ...° 09101883 numéro de quittance 19623 dont deux exemplaires ont été...
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 35·fr
    ...CIN 5294196. 4) Salma Ben Ameur. CIN 05304076. 5) Mohamed Salah ...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 28·fr
    ... Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pe...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 11·fr
    ...is le 25/12/2012 sous le n°12511960, quittance n°14307, dont deux ...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 34·fr
    ...nt l'ancien siège social sis à 196, Rue Sahloul - 4011 Hammam Sous...
  • Annonces Légales·2013 / N°083·page 23·fr
    ... le 16 juin 2009 quittance n°50196 lors de l'assemblée générale ex...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 2·fr
    ...u la loi n° 85-5 du 12 février 1965, portant promulgation du Code ...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 40·fr
    ... le 08/02/2016 sous le numéro D1967397, il a été décidé de nommer ...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 15·fr
    ...B07196202009 Suivant PV enregistré à la recette des finances Beni...