Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 22·fr
    ...3.1 Décisions à l'origine de l'emprunt obligataire : L'Assemblée ...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 10·fr
    ...) le numéro et la date de la décision d'approbation de modèle du p...
  • Journal Officiel·1998 / N°034·page 14·fr
    ... ci-dessus sont désignés par décision du ministre de l'enseignemen...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 15·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Narcisse VII »; b) Qu'...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 2·fr
    ...Le solde des bénéfices nets d'impôts est réparti selon les décisio...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 31·fr
    ...jonction d'un nouvel alinéa précisant la nature de certaines opéra...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 51·fr
    ...ge social au Rue 8301, Tour Narcisse, Montplaisir, Tunis. L'avoca...
  • Journal Officiel·1981 / N°013·page 21·fr
    ...positions des statuts et aux décisions des Assemblées Générales. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 18·fr
    ...456566-84 Suite à la décision de l'assemblée générale extraordina...
  • Journal Officiel·1995 / N°041·page 8·fr
    ...Vu la décision n° 816-84 du 20 septembre 1984 fixant le montant de...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 67·fr
    ...Décision d'ouverture de procédure de distribution par ordonnance v...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 37·fr
    ...N° 1.172 Par décision de la gérance le siège social de la « SOBAT...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 11·fr
    ...ance exacte et suffisamment précise de la civilisation du pays de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 21·fr
    ...eures un certificat médical précisant la nature de la maladie et s...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 39·fr
    ...Par décision collective des porteurs de parts de la Société Tunisi...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 18·fr
    ...Suivant décisions collectives extraordinaires prises le 10 juin 19...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 49·fr
    ...20.000 Dinars Siège Route de Zaouiet Sousse Il résulte des décis...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 20·fr
    ...es données et théories de la décision) | 4h 30 | | 6 - Séminaire...
  • Journal Officiel·1995 / N°001·page 10·fr
    ...à partir de la date et de la décision de la commission médicale ou...
  • Journal Officiel·2000 / N°039·page 13·fr
    ...° 2000-919 du 2 mai 2000 et précisément ses articles 7, 7 (bis) et...