Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 40·fr
    ... dûment mandatés à partir de l'apparition de cet avis au Journal O...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 43·fr
    ...Ibn Affen, résidence «Zanabek» appartement « A2» Menzah VI .Tunis ...
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 33·fr
    ...le » le fonds de commerce leur appartenant (Menuiserie) sis à la r...
  • Annonces Légales·2017 / N°037·page 41·fr
    ...L'état de l'appartement est bien en général. 3) La totalité de l'...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 7·fr
    ...Les candidats appartenant à l'administration doivent adresser leur...
  • Journal Officiel·2000 / N°090·page 17·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Journal Officiel·2002 / N°097·page 4·fr
    ...n le secteur d'activité auquel appartient le bénéficiaire. Le mon...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 12·fr
    ...Toutes les parts indivises (10307.9166 parts / 89960 parts) appart...
  • Annonces Légales·2004 / N°073·page 25·fr
    ...abeur demeurant à Immeuble 34, appartement n° 325 Cité Jardin 2, C...
  • Annonces Légales·2005 / N°122·page 4·fr
    ...La totalité d'un logement traditionnel menaçant ruine appartenant ...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 20·fr
    ...un terrain appartenant à Mustapha ben Khemais Hassouna et consorts...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 27·fr
    ...Un immeuble appartenant à M. Brahim Oueniche. ## REQUISITION N° 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 54·fr
    ...le du donataire sis au Bloc 28 Appartement 410 Cité les Olympiades...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 26·fr
    ... édifié sur un étage inférieur appartenant au père du débiteur, il...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 26·fr
    ...Ville limitée à l'est par la maison appartenant à Mohamed Taouail,...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 34·fr
    ...khal la totalité des parts lui appartenant dans le fonds de commer...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 4·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 55·fr
    ... côté sud par une construction appartenant à Taheur Lamine et du c...
  • Annonces Légales·2017 / N°044·page 36·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant et exploité dans le loc...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 54·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...