Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 42·fr
    ...s ils doivent se munir des autorisations exigées. 2014S02933VEPA1...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 49·fr
    ...l'autorisation préalable de Mr le gouverneur. 2015X02350VEPA1 # ...
  • Journal Officiel·1997 / N°064·page 21·fr
    ...Vu le décret n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres e...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 11·fr
    ...ivent au préalable avoir l'autorisation du gouverneur de Sfax. L'e...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 3·fr
    ...ai 1964 (8 moharrem 1384), autorisant la Commune de Souk-El-Khemis...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 59·fr
    ...ranger doit se munir d'une autorisation administrative, - tout adj...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 60·fr
    ...- Pour les étrangers, l'autorisation préalable du gouverneur est e...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 51·fr
    ...munir, au préalable, d'une autorisation délivrée par Monsieur le G...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 4·fr
    ...nistre du 30 octobre 1979, autorisant la construction de la dériva...
  • Journal Officiel·1984 / N°012·page 9·fr
    ...dication doivent obtenir l'autorisation du Gouvernorat. N° C-58/1...
  • Annonces Légales·2016 / N°119·page 45·fr
    ...Quant aux étrangers, ils doivent obtenir l'autorisation du gouvern...
  • Annonces Légales·2018 / N°064·page 35·fr
    ...posé, pour les étrangers l'autorisation du gouverneur est obligato...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 67·fr
    ...gers doivent se munir de l'autorisation du gouverneur du lieu de l...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 7·fr
    ...« titulaire d'une autorisation » ou « conducteur », pour les condu...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 16·fr
    ...étrangers l'obtention de l'autorisation du gouverneur. 2023401892...
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 28·fr
    ...s modalités d'octroi d'une autorisation aux fonctionnaires publics...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 20·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. -...
  • Journal Officiel·1959 / N°026·page 11·fr
    ...ant comme un institut de l'autorisation d'établir et exploiter, il...
  • Journal Officiel·1969 / N°046·page 3·fr
    ...udication de se munir de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 45·fr
    ... munir au préalable, d'une autorisation délivrée par Monsieur le G...