Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2019 / N°025·page 19·fr
    ...a Soukra Ariana sagissant d'un Appart d'une superficie de 169 m², ...
  • Journal Officiel·2004 / N°079·page 20·fr
    ...- l'ancienneté au grade auquel appartient le candidat : (un (1) po...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 42·fr
    ...fonctionnaire d'état, demeurant à rue de Douz, immeuble 6 appartem...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 32·fr
    ...oliviers appartenant aux héritiers de Hadj Mohamed ben Gara. Au No...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 43·fr
    ...sur 27744 parts indivises, lui appartenant dans l'immeuble objet d...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 47·fr
    ...- La cession des 50 pans sociales appartenant à Monsieur Afif Ben ...
  • Journal Officiel·1977 / N°022·page 27·fr
    ...t des matériaux agricoles, lui appartenant sis à Sousse rue Voltai...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 6·fr
    ...niveau, la priorité de passage appartient aux matériels circulant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°114·page 25·fr
    ...i de vingt jours à partir de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 23·fr
    ...apport, en nature d'un terrain appartenant à l'associé Mr Mohamed ...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 52·fr
    ...L'immeuble sis à la route elain km 2.5 consistant en un appartemen...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 22·fr
    ...alité du fonds de commerce lui appartenant, à l'enseigne « FRANCIN...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 55·fr
    ...emeurant à la rue Alain Savary appartement n° A44 Immeuble A Tunis...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 54·fr
    ...ndivises sont constituées d'un appartement sis au rez-de-chaussée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 27·fr
    ...Les véhicules appartenant aux fonctionnaires ou aux administration...
  • Journal Officiel·1979 / N°023·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par un appareil pour surépaisoir...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 22·fr
    ...s Charmet une part sociale lui appartenant dans le capital de la s...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 43·fr
    ...Subdivision de la Construction appartenant au Ministère de l'Equip...
  • Annonces Légales·2013 / N°069·page 30·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2013S01313FCCC...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 28·fr
    ...ession de 7.500 parts sociales appartenant à la société Marine &am...