Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 38·fr
    ...Il est précisé que le nombre minimum d'actions à souscrire par les...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 23·fr
    ...vant à 400d, confirmé par la décision de la cour d'appel de Tunis ...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 7·fr
    ...Il est à préciser qu'aucune séance de régularisation ne sera organ...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 5·fr
    ...Il prend toutes les décisions urgentes sous réserve d'en référer p...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 22·fr
    ... exigeant des connaissances précises et complètes sur un chapitre ...
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 28·fr
    ...N° B-1707 --- ## DECISION DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 18·fr
    ...1059240P Suivant décision de la direction générale de la société ...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 10·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 9·fr
    ...s à compter de la date de la décision de la commission des marchés...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 7·fr
    ...(nouveau) - La décision de mise en cession sera publiée par voie d...
  • Journal Officiel·2007 / N°055·page 17·fr
    ...u les grades équivalents par décision du ministre de l'enseignemen...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 9·fr
    ...ménagée en cas de besoin par décision du ministre du plan et du dé...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 44·fr
    ...les puissent influer sur les décisions économiques que les utilisa...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 9·fr
    ...3) Ils précisent le tracé, et les caractéristiques des principales...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 29·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1998 / N°037·page 8·fr
    ...la composition est fixée par décision du directeur de l'institut n...
  • Annonces Légales·2021 / N°068·page 7·fr
    ... sud-ouest de l'immeuble et précisément du côté ouest de l'entrée ...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 5·fr
    ...commerciales et les diverses décisions collectives extraordinaires...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 33·fr
    ...ir le cas échéant contre les décisions de la commission de révisio...
  • Annonces Légales·2015 / N°105·page 27·fr
    ...Réduit à 40% par décision judiciaire le 12/8/2015. Date et lieu d...