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- Annonces Légales·2024 / N°049·page 11·fr...la totalité du titre foncier n°6575 Monastir d'une superficie de 7...
- Annonces Légales·2005 / N°110·page 2·fr...La superficie totale est de 7625 m² ledit terrain a fait l'objet d...
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- Journal Officiel·1988 / N°066·page 6·fr...exte administratif comportant 75 mots; — mise au point d'un texte ...
- Journal Officiel·1991 / N°056·page 24·fr...public hydraulique est fixée à 5 millimes par mètre cube autorisé ...
- Journal Officiel·1998 / N°078·page 7·fr...t sauf le décret n° 96-498 du 25 mars 1996, portant création d'un ...
- Annonces Légales·2019 / N°096·page 12·fr...2/MCN000, d'une superficie de 25 m² sis rue Salem B'chir, imm 18 ....
- Annonces Légales·2022 / N°053·page 14·fr...x mille cinq cent six dinars 435 millions (126.506,435 DT) il y av...
- Annonces Légales·2006 / N°054·page 15·fr...iétés 1er bureau de Tunis, le 25 mai 2006, enregistrement n° 68040...
- Annonces Légales·2007 / N°036·page 37·fr...és, une pièce d'une largeur de 5 mètres et une cuisine à la dispos...
- Journal Officiel·1968 / N°041·page 3·fr...15 minutes, coefficient : 3. Article 7. (nouveau). — Le jury des ...
- Annonces Légales·2010 / N°131·page 20·fr...es finances de La Goulette le 25 mai 2010, enregistrement n° 10503...
- Annonces Légales·2017 / N°103·page 19·fr...'une superficie totale de 340,45 m², limitée : Au sud sur une lon...
- Journal Officiel·1960 / N°031·page 20·fr...Taoufik M'nakbi, à compter du 25 mars 1960. # AVIS ET COMMUNICATI...
- Annonces Légales·2006 / N°085·page 26·fr...orerie générale de Tunisie le 15 mars 2005 compte n° 15388, reçu n...
- Journal Officiel·1974 / N°072·page 45·fr...e 1974 volume 12 série 5 case 75 Monsieur Mohamed Ben Hassen Ben A...