Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 58·fr
    ...ir obtenu au préalable une autorisation du gouverneur de Médenine....
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 10·fr
    ...Dans le cadre de cette autorisation, l'émission d'une première tra...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 52·fr
    ...- Les étrangers doivent obtenir une autorisation du gouverneur de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 41·fr
    ...voie d'Avocat et obtenir l'autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 20·fr
    ...ciété dans le public, sauf autorisation spéciale du Conseil du Mar...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 48·fr
    ...res doivent se munir d'une autorisation du gouverneur. 2019S00324...
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 9·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 20·fr
    ...les personnes munies d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 40·fr
    ...Suivant autorisation de l'Assemblée Générale sus-indiquée, Monsieu...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 25·fr
    ...r du 1er septembre 1977 Ahmed Frisa, à compter du 7 septembre 1977...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 19·fr
    ...- La régularisation de l'adresse du siège social de la société de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 38·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de M. le gouverneur compét...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 43·fr
    ...Les non-résidents et étrangers doivent se munir des autorisations ...
  • Journal Officiel·1980 / N°064·page 20·fr
    ...Autorisation : N° 4827 datée le 18 août 1980 N° D-575 # CONSTITU...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 8·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. -...
  • Journal Officiel·2005 / N°039·page 6·fr
    ...nistratives afférentes aux autorisations délivrées par le ministèr...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 38·fr
    ...es acquéreurs obtiennent l'autorisation d'achat. Suivant acte s.s...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 16·fr
    ...Décret N° 64-356 du 5 novembre 1964 (1er rejeb 1384), autorisant l...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 6·fr
    ...j Nasr, chef du secteur d'El-Ghrisa, Délégation d'El Maknassi; ##...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 16·fr
    ...blée générale ordinaire - Autorisation des conventions réglementé...