Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 134·fr
    ...105 | Foyer Universitaire El Fatimi à Mahdia | 264 000 | 38 000 | ...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 2·fr
    ...sures propres à orienter et à stimuler l'initiative privée. **ART...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 10·fr
    ...TION COLLECTIVE NATIONALE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Rect...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 29·fr
    ...tout l'immeuble composé d'un terrain sur lequel est élevé un bâtim...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 51·fr
    ...La valeur de la totalité de l'Immeuble saisi est estimée a cinquan...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 31·fr
    ...l de travail des employeurs}} \times \frac{\text{Note}}{\text{art}...
  • Annonces Légales·2005 / N°110·page 2·fr
    ...r la propriété du docteur Ben Ftima et dans une autre partie et su...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 39·fr
    ...omposé d'un terrain, et d'un bâtiment, références de l'immatricula...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 57·fr
    ...ertise faite par l'expert en bâtiment Mer Soltane El Karamati du 2...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 6·fr
    ...ntretien et restauration des bâtiments 3) La gestion financière ...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 8·fr
    ...r les limites en hauteur des bâtiments et des plantations établis ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 23·fr
    ...1°) soit à la demande des dirigeants, lorsqu'ils estiment ne plus ...
  • Annonces Légales·2024 / N°131·page 4·fr
    ... ménagers pour un prix total estimé à cent cinquante mille dinars ...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 42·fr
    ...et chez comptoir Kharrati de bâtiment sis à avenue Habib Bourguiba...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 5·fr
    ... droits d'enregistrement et de timbre comme suit : | NATURE DES ...
  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 9·fr
    ... La Blanche, qui comprend un bâtiment représenté par une terrasse ...
  • Annonces Légales·2005 / N°048·page 6·fr
    ...approuvé le traité de fusion, stimulé que la fusion et la dissolut...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 21·fr
    ..."Elmouallem pour produits de bâtiment et céramique" sis à l'avenue...
  • Annonces Légales·2016 / N°121·page 44·fr
    ...ante dinars (286.850,000TND) estimé selon une expertise judiciaire...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 31·fr
    ...u immeubles dont la vente ou estimation leur a été confiée, à pein...