Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 50·fr
    ...Il s'agit des 5005/67640 parts indivises appartenant à la partie s...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 66·fr
    ...se compose d'un appartement de 27 pièces (de mauvais état) ne peut...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 25·fr
    ...e ou l'hypothèque, d'immeubles appartenant à la Société. Le Géran...
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 41·fr
    ...élai de 20 jours à partir de l'apparition de cet avis au j.o.r.t e...
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 9·fr
    ...our l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories V, VI et...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 11·fr
    ...L Mostakbal» qui représente un appartement situé au 3ème étage de ...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 17·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Annonces Légales·2026 / N°104·page 11·fr
    ...Il n'existe aucune charge grevant l'immeuble appartenant à la sais...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 17·fr
    ...re pondéreuse à la sortie d'un appareil rotatif. (Priorité du bre...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 6·fr
    ...e l'organisme qui les émet, il appartient au B.C.C.M. d'effectuer ...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 41·fr
    ...'est par une parcelle agricole appartenant à une tierce. La super...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 28·fr
    ...n° 3419 Mahdia dénommée "SANA" appartenant à la partie saisie : Mo...
  • Annonces Légales·2011 / N°016·page 38·fr
    ... à Résidence Rayahine, Bloc 6, Appartement 68, Manar 2, Tunis (MF ...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 12·fr
    ...tunisien parmi des enseignants appartenant à des universités étran...
  • Annonces Légales·2014 / N°118·page 23·fr
    ...4 bis, rue de Mali, 5ème étage appartement n°2, 1002 Le Belvédère,...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 14·fr
    ... 052 955.000 D Siège social : Appartement n° 01, Mezzanine, immeu...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 4·fr
    ...Lorsque la compétence appartient aux tribunaux tunisiens alors que...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 13·fr
    ...l'appartement du président. - Partie D : Cote Parc et piscine : S...
  • Journal Officiel·2000 / N°100·page 45·fr
    ...Il dirige également les agents appartenant aux autres corps et exe...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 20·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...