...anna, d'autre part, et plus précisément près El Khelidia, Ben Arou...

...mpétent pour la révision des décisions prises relatives aux déterm...

...re de la santé publique pour décision. Le directeur général désig...

...Les membres de la commission sont désignés par décision du ministr...

...du 18 avril 2007 et ce après décision du juge compétant du 18 avri...

..., approuve et entérine cette décision. Cette résolution est adopt...

... 17 juillet 1973 à 9 heures précises au siège de la Société Tunisi...

...Ces enseignants sont recrutés par décision du directeur de l'école...

...33.205 Suivant décision de l'Assemblée Générale Extraordinaire du...

...2017T01514VEPA2 Avis Liquidation de succession Selon décision é...

...Deux exemplaires de la décision ci-dessus ont été déposés au Greff...

...Précision des pouvoirs d'un gérant. Le gérant dispose des pouvoirs...

...d'appel de Monastir selon sa décision n°36178 du 12/12/2013, homol...

...les puissent influer sur les décisions économiques que les utilisa...

...Cette décision peut être modulée en prenant en considération les c...

... de tutelle sectorielle pour décision. Les procès-verbaux définit...

...ar les services compétents, précisant la localisation du ou des éq...

...— Décision à prendre relativement au compte « Résultats ». — Quest...

...8.** — Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent a...

...Suivant décision collective des associés en date à Tunis le 10 mar...