Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 36·fr
    ...85, Avenue de Londres - Tunis Suivant décision des associés le si...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 33·fr
    ...ire demeure maintenu jusqu'à décision nouvelle d'une autre assembl...
  • Journal Officiel·2002 / N°034·page 14·fr
    ...ale de sécurité sociale, sur décision du ministre des affaires soc...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 10·fr
    ...omiques doit être avisée des décisions prises conformément à l'ali...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 2·fr
    ...Il peut être transféré en tout autre lieu par simple décision du C...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 48·fr
    ...2006T02065VEPA2 ## Avis aux créanciers En vertu de la décision r...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 14·fr
    ...ormes d'octroi des crédits, précisées dans les articles ci-après. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°038·page 44·fr
    ...Vingt sept mille, 876 Dinars 000 millime, après la décision de réd...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 25·fr
    ...Décision à l'origine de l'emprunt obligataire : L'Assemblée Génér...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 12·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix, des membres prés...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 24·fr
    ...ropozoonoses sont nommés par décision du ministre de la santé publ...
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 4·fr
    ...i, rester objectif et aussi précis que possible et s'inspirer d'un...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 9·fr
    ...- Les cahiers des charges précisent les conditions dans lesquelles...
  • Annonces Légales·2022 / N°053·page 4·fr
    ...augmentation, date qui sera précisée par un avis de Tunisie Cleari...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 8·fr
    ...is pour son exécution et des décisions rendues pour son applicatio...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 10·fr
    ...Corrélativement aux décisions de l'assemblée générale extraordinai...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 5·fr
    ...it, en outre, comporter les précisions suivantes : 1° En ce qui c...
  • Journal Officiel·1961 / N°048·page 7·fr
    ...es tiers intéressés, que par décision rendue le 19 avril 1961. Le ...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 14·fr
    ...0009496D En vertu de la décision du Tribunal de première instance...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 16·fr
    Article 122 - La décision de l'arrêt définitif de l'exercice de l'...