Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 27·fr
    ...Le directoire exerce ses pouvoirs dans les limites de l'objet soci...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 13·fr
    ...été, est comprise entre les limites maximale et minimale fixées pa...
  • Annonces Légales·2022 / N°104·page 9·fr
    ...Les portes et fenêtres sont construites en bois. La cuisine est en...
  • Annonces Légales·2026 / N°071·page 13·fr
    ..., 2- règlement immédiat des petites créances totalisant 52.727.889...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 7·fr
    ...Epreuves écrites : - Première épreuve écrite (Durée : 3 heures; c...
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 14·fr
    ...Sous peine de forclusion les oppositions devront être faites par l...
  • Annonces Légales·2006 / N°060·page 37·fr
    ...Les oppositions peuvent être faites dès la parution de cette annon...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 24·fr
    ...en l'objet des présentes poursuites pour la vente de l'immeuble. ...
  • Annonces Légales·2022 / N°049·page 9·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans le délai légal auprès du ...
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 6·fr
    ...ons éventuelles devront être faites dans son lieu à 3 avenue Patri...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 6·fr
    ...75.654.648 Le créancier auteur des poursuites : M. Zoubeir Ben Ya...
  • Annonces Légales·2008 / N°081·page 20·fr
    ...Ledit immeuble a pour limites, au Nord la route nationale Tunis-Gh...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 39·fr
    ...Deux exemplaires des dites actes ont été déposés au greffe du trib...
  • Journal Officiel·1982 / N°001·page 49·fr
    ...tion ont été entièrement souscrites et libérées intégralement à la...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 6·fr
    ...s de répartition » dans les limites des barèmes en vigueur. — L'i...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 51·fr
    ... Banlieue Nord de Bizerte les dites parts représentent un villa RD...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 4·fr
    ...- Nonobstant, les poursuites pénales de droit commun, toute fraude...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 16·fr
    ...re de ses attributions et inscrites à un ordre du jour. Ses délibé...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 9·fr
    ...ord construits sur les deux limites sud et ouest de 668 mètres car...
  • Annonces Légales·2023 / N°007·page 16·fr
    ...ermes de sa superficie, ses limites, son contenu, les délimitation...