Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 2·fr
    ...2005T5196VEPA1 Vente d'un fonds de commerce Etude Maître Med Had...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 19·fr
    ...6 juillet 2007 sous le n° D8176196. Il appert à l'approbation 1)...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 30·fr
    ...6, numéro d'enregistrement 07701969 et dont deux exemplaires ont é...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 24·fr
    ...B2471962008** Suivant PV de l'assemblée générale extraordinaire d...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 53·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé "RIM" objet de titre foncier 196...
  • Annonces Légales·2012 / N°137·page 45·fr
    ...s engins, La superficie est de 1965 m2. La deuxième partie : Unit...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 22·fr
    ...2016J00196SRLB2 ## Assemblée générale extraordinaire du 20 septem...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 20·fr
    ...e 12 juin 2017 sous le n°201729196 / D81327597 : - deux exemplair...
  • Annonces Légales·2021 / N°035·page 4·fr
    ...le 4/4/2018 sous le numéro 18701967, reçu n°M034885 dont un exempl...
  • Journal Officiel·2004 / N°102·page 13·fr
    ...signature, Vu le décret n° 98-1968 du 7 octobre 1998, chargeant M...
  • Journal Officiel·2006 / N°011·page 6·fr
    ...la loi n° 60-30 du 14 décembre 1960, relative à l'organisation des...
  • Annonces Légales·2025 / N°162·page 14·fr
    ...5/ Titre foncier 12196 Sfax, (16425èmes/32850parts) sis à Imadat S...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 9·fr
    ...e Tunis le 13 octobre 2006 n° D1962896. 2006T06211SANB2 Journal ...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 15·fr
    ... le 03/07/2008 sous le n° D2114196, il a été décidé de : - L'appr...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 9·fr
    ...s le n° 8510045, quittance n° 11968, il a été constitué une sociét...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 16·fr
    ...Le Ministre de la Santé Publique, Vu à la N° 64-42 du 3 juin 1968...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 22·fr
    ...ba le 21/01/2010 sous le n° D241962004, il a été décidé ce qui sui...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 7·fr
    ...Vu la loi N° 68-12 du 3 juin 1968, portant statut des personnels d...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 7·fr
    ...ue commercial sous le numéro D319642012 en date du 19/7/2012 il a ...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 39·fr
    ...n° B196131999 sise au 52 avenue Habib Bourguiba Tunis. Partie sai...