Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 22·fr
    ...é de céder la part sociale lui appartenant au profit de la Société...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 52·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2014S00290FCCC...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 45·fr
    ... 334 dinars** **Siège social : Appartement 3 - Immeuble CTAMA - Av...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 21·fr
    ...s, soit licenciés lorsqu'ils n'appartenaient pas à l'administratio...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 37·fr
    ... les vingt jours qui suivent l'apparition du présent avis au JORT,...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 20·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2022 / N°102·page 6·fr
    ...jours à partir de la date de l'apparition de cet avis au JORT. Ce...
  • Annonces Légales·2007 / N°090·page 30·fr
    ...L'appartement est situé au rez-de-chaussée d'un immeuble de 4 étag...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 52·fr
    ...La parcelle de terre Nord située à route de Soukra km 4 Sfax, appa...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 18·fr
    ...De la cession d'une part appartenant à Monsieur Alain, Jean Baudoy...
  • Annonces Légales·2025 / N°077·page 6·fr
    ...uble Sfax City cinquième étage Appartement n°33 Sfax. Cette annon...
  • Annonces Légales·2004 / N°139·page 4·fr
    ... à l'immeuble, lac des Cygnes, appartement A 10 et A 11, Les Berge...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 6·fr
    ...08 m² et 3.000 m² et présumées appartenir à Choukri Boulakbèche et...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 26·fr
    ...ue, pièces et accessoires pour appareils de T.S.F. (pour autant qu...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 5·fr
    ...Résidence Nerjess Appartement n°61 Ain Zaghouan Tunis. Gérance : ...
  • Annonces Légales·2011 / N°131·page 36·fr
    ...élai de 20 jours à partir de l'apparition de cette annonce au Jour...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 38·fr
    ...i de vingt jours à partir de l'apparition de la présente annonce a...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 17·fr
    ...oudite - Centre Galaxie 2000 - Appartement D-3-3 - 1002 Tunis Belv...
  • Journal Officiel·2003 / N°025·page 32·fr
    ...mplants et stérilets et autres appareils contraceptifs | Est sus...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 3·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...