Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·2021 / N°018·page 1·fr
    ...ation de l'accord cadre de ligne de crédit et l'accord de prêt con...
  • Journal Officiel·2003 / N°023·page 4·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 28·fr
    ...épublique Tunisienne leur est accordé à cet effet. Passé ce délai...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 7·fr
    ...— L'aide de l'Etat peut être accordée pour la construction des bât...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 36·fr
    ...s d'obtention | | --- | | - Accord de la commission de sélection...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 10·fr
    ...De toute façon et en accord avec les dispositions légales l'employ...
  • Journal Officiel·1981 / N°057·page 1·fr
    ...81, portant ratification de l'Accord de prêt conclu le 18 mai 1981...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 10·fr
    ...- L'autorisation prévue à l'article précédent est accordée après p...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 85·fr
    ...— Subventions accordées aux établissements Publics Administratifs ...
  • Journal Officiel·2025 / N°126·page 31·fr
    ...t des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'admi...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 4·fr
    ...— Le financement accordé par la Caisse Nationale d'Epargne Logemen...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 74·fr
    ...Personnel ouvrier permanent | 755.000 | | 33 | Rémunérations acc...
  • Journal Officiel·1992 / N°005·page 12·fr
    ...En vertu de cet Accord les échanges entre les deux pays sont soumi...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 47·fr
    ...283 - Deux ou plusieurs communes peuvent conclure un accord de coo...
  • Journal Officiel·2022 / N°041·page 10·fr
    ...Article premier - Est conclu, l'accord cadre dans le domaine cultu...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 15·fr
    - Les avantages fiscaux accordés aux véhicules de transport public...
  • Journal Officiel·2007 / N°008·page 4·fr
    ...- Est ratifié, l'accord de prêt conclu à Tunis le 13 septembre 200...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 15·fr
    ...evises | 22.784.895,436 | | Accord de paiement | 1.252.065,198 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 4·fr
    ...Loi N° 77-74 du 7 décembre 1977, ratifiant les accords de prêt et ...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 15·fr
    ...icie du rang et des avantages accordés à un sous-directeur d'admin...