Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...- Le directeur de la documentation et des archives au ministère de...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 12·fr
    ... un projet de loi relatif aux parcs urbains Le Conseil constituti...
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  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 57·fr
    ...arc National d'Actioul | 45 000 | | | | | - Aménagement du Parc...
  • Journal Officiel·1967 / N°053·page 5·fr
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  • Journal Officiel·2019 / N°069·page 9·fr
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  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 150·fr
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  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 38·fr
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  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 22·fr
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  • Annonces Légales·2023 / N°091·page 11·fr
    ...- Parcelle n°118, d'une superficie de 53726 m², plantée d'environ ...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 35·fr
    ...La parcelle n° 41 d'une contenance de 3649 m² délimitée du côté su...
  • Journal Officiel·2022 / N°138·page 29·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 41·fr
    ...| 247 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°41574 ...
  • Journal Officiel·2023 / N°017·page 36·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'immeub...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 21·fr
    ...— L'immeuble correspond à une partie de la parcelle n° 87, zone 11...
  • Annonces Légales·2010 / N°068·page 59·fr
    ...Parcelles cadastrales n° 416, 423, 424, 242, 237, 236, 233, 258 et...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 3·fr
    ...1°) Marchés de travaux : tous les marchés de bâtiment et de travau...
  • Journal Officiel·1978 / N°063·page 31·fr
    ...Parcelle 3 : Au Nord-Est : Un chemin et au delà Mekki Ben Béchir ...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 10·fr
    ...estionnaires de documents et d'archives appelés à exercer auprès d...
  • Journal Officiel·1987 / N°007·page 10·fr
    ...| Situation des parcelles | Nature des parcelles | Superficie appr...