Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 370 résultats pour ""BSI""
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 2·fr
    ...Ali Bsiri, à compter du 1ᵉʳ janvier 1964. Youssef Rached Djalt, à...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 102·fr
    ...**BÉJI CAID ES-SEBSI** Vu : Le Secrétaire d'Etat à la Présidence...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 8·fr
    ...1er Septembre 1972 Fradj El Gabsi, à compter du 17 Septembre 1972...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 22·fr
    ... de la sanction prononcée ne subsiste à son dossier; communication...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 31·fr
    ... compter du 16 mars 1975 Ali Gabsi, à compter du 16 mars 1975 Moha...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 20·fr
    ...la Dame Chadlia bent Brahim EL GABSI, demeurant rue des Négresses,...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 27·fr
    ...u 1er octobre 1974 Amri Said Bebsi, à compter du 1er octobre 1974 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 40·fr
    Le bénéfice de ces droits subsiste jusqu'à ce que les dividendes d...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 18·fr
    ...ans une maison sise rue Sidi Gabsi à Kalaâ-Seghira, limitée : Au S...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 37·fr
    ...Héritiers Gabsi. Au Nord : Domaines de l'Etat. A l'Ouest : Héritie...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 2·fr
    ...ue d'eau stagnante ne puisse subsister, et favoriser ainsi le déve...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 5·fr
    ...ue d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dével...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 6·fr
    ...6 Bchira Bent Tahar Ben Aziz Gabsi, née le 7 février 1948 à Sfax 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 18·fr
    ...El Ababsia. A l'Ouest : El Koudia. Quatrième Parcelle : « El Gha...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 12·fr
    ...Fredj ben Mohamed El Gabsi, à compter du 15 mars 1957. Miloud ben ...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 4·fr
    ... Mohamed ben Ali Chikioua El Gabsi, marin, sociétaire sous le N° M...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 16·fr
    ...Ils participent subsidiairement à la recherche des fraudes et à le...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 6·fr
    ...ue d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dével...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 4·fr
    ...r du 4 avril 1987 Zouheir El Gabsi, à compter du 4 avril 1987 Moha...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 76·fr
    ...EN TEKAYA ELYECE BEN RIADH | GABSI RAOUDHA EP GHADDAB | KHECHAREM ...