Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 14·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « En-Nasr » b) Qu'elle e...
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 55·fr
    ...thématiques, physiques et naturelles | Mathématiques appliquées | ...
  • Annonces Légales·2004 / N°160·page 5·fr
    - Parcelle n° 32 de la propriété dite Mahmoud objet du titre fonci...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 28·fr
    ...– Le certificat d’aptitude professionnelle pour la conduite de voi...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 30·fr
    ...sus-visé et la terre de M'Barka bent Hamida Tabai, ensuite, elle s...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2021 / N°077·page 11·fr
    ...La parcelle n° 64 d'une superficie de 1503 m² (15 A 03 C) consista...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 6·fr
    Chef de l'Etat et des personnalités officielles et de la protectio...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 11·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·2022 / N°103·page 12·fr
    ...--- **MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES** **Par arrêté de la mi...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 16·fr
    ...Qu'elle est limitée : **Première Parcelle :** Au Sud : Un chemin...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 39·fr
    ...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 30·fr
    ...de 119,132 puis elle arrive à Ras El Gilta où elle suit un écoulem...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 23·fr
    ...— Est renouvelé pour une nouvelle période de trois (3) années pren...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 30·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Habib Ben Othman A l'Est : Route d...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 22·fr
    ...« Maison du Bonheur I »; b) Qu'elle est sa propriété et celle de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 22·fr
    ...Dar Ed-Douma Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1980 / N°053·page 3·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N° de...
  • Journal Officiel·1990 / N°045·page 9·fr
    — d'effectuer les enquêtes foncières Elle comprend : 1) la sous-...