234 254 résultats pour ""ELLE""
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- Journal Officiel·1971 / N°012·page 11·fr...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...
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- Journal Officiel·1977 / N°048·page 16·fr...Qu'elle est limitée : **Première Parcelle :** Au Sud : Un chemin...
- Journal Officiel·1978 / N°058·page 23·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1972 / N°019·page 39·fr...c) Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ...
- Journal Officiel·2019 / N°031·page 30·fr...de 119,132 puis elle arrive à Ras El Gilta où elle suit un écoulem...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 23·fr...— Est renouvelé pour une nouvelle période de trois (3) années pren...
- Journal Officiel·1979 / N°063·page 30·frQu'elle est limitée : Au Sud : Habib Ben Othman A l'Est : Route d...
- Journal Officiel·1958 / N°032·page 22·fr...« Maison du Bonheur I »; b) Qu'elle est sa propriété et celle de ...
- Journal Officiel·1976 / N°060·page 22·fr...Dar Ed-Douma Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est gre...
- Journal Officiel·1980 / N°053·page 3·fr...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N° de...
- Journal Officiel·1990 / N°045·page 9·fr— d'effectuer les enquêtes foncières Elle comprend : 1) la sous-...