Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 1·fr
    ... 2013, fixant les taux de l'indemnité de travail parlementaire oct...
  • Journal Officiel·2020 / N°014·page 17·fr
    ...Article premier - L'augmentation des montants de l'indemnité de pl...
  • Journal Officiel·2022 / N°108·page 18·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et avantage...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 192·fr
    ...Remboursement de frais de transports et indemnités journalières de...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 71·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au ch...
  • Journal Officiel·1993 / N°006·page 3·fr
    ...(nouveau) - Les taux journaliers de l'indemnité de déplacement pré...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 4·fr
    ...n centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce ...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 29·fr
    ...Toutefois, l'agent en question conserve les indemnités et les avan...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 146·fr
    ...t de frais de transports et indemnités journalières de déplacement...
  • Journal Officiel·2012 / N°061·page 34·fr
    ...Cette indemnité est octroyée durant une période maximale d'une ann...
  • Journal Officiel·2017 / N°102·page 1·fr
    ...mentation des montants de l'indemnité de magistrature au profit de...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 3·fr
    ...des Affaires Etrangères ## INDEMNITE DE LOGEMENT Arrêté du Minis...
  • Journal Officiel·2013 / N°080·page 36·fr
    ..., l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·2024 / N°023·page 12·fr
    ...portive de Mahdia, avec les indemnités et avantages accordés à un ...
  • Journal Officiel·1988 / N°037·page 6·fr
    ...— La dite indemnité d'encadrement et de recherche est payable mens...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 70·fr
    ...**Prestation en espèce, indemnité journalière, indemnité de maladi...
  • Annonces Légales·2026 / N°092·page 5·fr
    3 | SOCIETE IMMOBILIER & DEVELOPPEMENT | MONEM HLALI | EMNA DHAHB...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 2·fr
    ... 1991 portant fixation de l'indemnité spéciale octroyée au profit ...
  • Journal Officiel·1983 / N°036·page 10·fr
    ...— 1) Indemnité de départ à la retraite : Cette indemnité est acco...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 17·fr
    ...- Les taux de l'indemnité de rédaction allouée au profit des agent...