5 341 résultats pour ""ES carré""
- Journal Officiel·1969 / N°014·page 22·fr...ge provisoire est de 200 mètres carrés. L'immeuble se trouve situ...
- Journal Officiel·1970 / N°002·page 4·fr...mille six cent vingt kilomètres carrés (2.620 km²); Vu l'accord c...
- Journal Officiel·1974 / N°021·page 25·fr...ontenance dénoncée de 70 mètres carrés, celle résultant du présent...
- Journal Officiel·1978 / N°077·page 48·fr...mètres de larges soit 33 mètres carrés de superficie. Et ce, à la...
- Annonces Légales·2007 / N°109·page 60·fr... d'une superficie de 558 mètres carrés clôturée en pierres de ses ...
- Journal Officiel·1981 / N°009·page 31·fr... d'une superficie de 420 mètres carrés délimitée au sud par Salem ...
- Journal Officiel·1968 / N°016·page 14·fr... d'une contenance de 773 mètres carrés, sur lequel est édifiée une...
- Journal Officiel·1974 / N°073·page 19·fr... d'une superficie de 437 mètres carrés, sur lequel se trouvent édi...
- Annonces Légales·2009 / N°134·page 42·fr...ui représentent 2.738,56 mètres carrés objet du titre foncier N°59...
- Journal Officiel·1962 / N°054·page 16·fr... d'une contenance de 300 mètres carrés environ. Le requérant décl...
- Annonces Légales·2013 / N°017·page 48·fr...Il s'agit d'un terrain nu d'une superficie de 31068 mètres carrés ...
- Journal Officiel·1958 / N°012·page 16·fr...tre mille soixante et un mètres carrés, ayant pour limites : A l'...
- Journal Officiel·1964 / N°025·page 24·fr... d'une superficie de 417 mètres carrés sur laquelle sont édifiées ...
- Journal Officiel·1975 / N°035·page 25·fr...d'une contenance de 6920 mètres carrés environ. Le requérant décl...
- Annonces Légales·2014 / N°106·page 44·fr... d'une superficie de 830 mètres carrés y compris l'espace de la co...
- Annonces Légales·2006 / N°035·page 33·fr...Sa superficie est de 317 mètres carrés et contient 5 pièces ouvran...
- Annonces Légales·2011 / N°056·page 22·fr...d'une superficie de 9.60 mètres carrés environ ainsi qu'un garage ...
- Journal Officiel·1981 / N°001·page 15·fr... d'une superficie de 400 mètres carrés et se composant de trois ch...
- Annonces Légales·2024 / N°054·page 12·fr... un couloir couvert en planches carrés conduisant vers le sud à un...
- Journal Officiel·1975 / N°031·page 48·fr... d'une superficie de 568 mètres carrés dépendante du titre foncier...