Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2026 / N°038·page 11·fr
    ...- Approbation des Etats Financiers Individuels et Consolidés relat...
  • Annonces Légales·2019 / N°055·page 21·fr
    ...ie de 133 m² avec les parties indivises 665/2727 lui revenant dans...
  • Journal Officiel·1997 / N°037·page 19·fr
    ...ni, tous propriétaires dans l'individision avec le Domaine privé d...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 27·fr
    ...ulé | 06h 89a30ca | Les parts indivises des propriétaires mentionn...
  • Journal Officiel·2024 / N°129·page 3·fr
    - L'encadrement de l'initiative individuelle ou collective de la t...
  • Annonces Légales·2006 / N°102·page 41·fr
    ... bain avec toutes les parties indivises y afférentes et d'une cont...
  • Annonces Légales·2023 / N°006·page 6·fr
    ...C2 ## Renonciation des parts indivises d'un fonds de commerce En...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 60·fr
    ...01/10311 concernant ses parts indivises dans le titre foncier n° 8...
  • Annonces Légales·2023 / N°095·page 11·fr
    .../02/2010 concernant ses parts indivises du titre foncier 128165 So...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 45·fr
    ...Les 183 parts indivises d'un total de 3842 parts de l'immeuble, si...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 34·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2020R00420SANB3 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°056·page 25·fr
    ...28425 parts indivises faisant partie de la propriété objet du titr...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 33·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°058·page 15·fr
    ...Lecture du rapport de gestion individuel et consolidé pour l'exerc...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 17·fr
    ...— Le droit de puissance individuelle ou familiale des membres de l...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 12·fr
    ...Par moitiés entre deux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2022 / N°005·page 14·fr
    ...114.75 parts dans l'indivision appartenant à Mme Leila Zbiri du bi...
  • Annonces Légales·2026 / N°055·page 12·fr
    ...4) Quitus individuels aux administrateurs. 5) Affectation du résul...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 7·fr
    ...e | Noms des propriétaires en indivision avec l'agence foncière in...
  • Annonces Légales·2017 / N°042·page 48·fr
    ...1/ Etats financiers individuels : - Lecture et discussion du rapp...