Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Annonces Légales·2014 / N°054·page 15·fr
    ...Les demandes d'acquisition doivent être nominatives et données par...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 23·fr
    ...## RÉQUISITION N° 27.885 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Su...
  • Journal Officiel·2005 / N°078·page 24·fr
    ...En application des dispositions de l'article 7 du décret n° 2003-7...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 28·fr
    ...fs - Acquisition de matériel de communication - Acquisition d'un t...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 20·fr
    # Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition n° 34087 déposée au Tr...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 20·fr
    ...Nechou Abdi Khouja consistant en une olivette située au Mornag, pr...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 20·fr
    ...REQUISITION N° 57.572 GOUVERNORAT DE SFAX Suivant réquisition N°...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 64·fr
    ...L'immeuble se trouve situé Boulevard Mohamed El Karoui, Sousse, co...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 12·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Saïda El Manoubia, Tunis, conformémen...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 12·fr
    ...Un chemin et au delà la réquisition 27.443. Au Sud et au Sud-Oues...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 2·fr
    ...159 ## BANQUE CENTRALE DE TUNISIE SITUATION de la Banque Central...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 14·fr
    ...- Du point « U » la limite continue jusqu'au point « V » situé à u...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 8·fr
    ...8 où se situe le point H. — Du point H, la limite suit la G.P. 8,...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 56·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 60.687 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant ...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 19·fr
    # Gouvernorat de Sfax Suivant réquisition n° 68434 déposée au Tri...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 16·fr
    ...## REQUISITION N° 57.216 ### GOUVERNORAT DU KEF Suivant réquisit...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 24·fr
    ...Les oppositions se présentent devant Maître Baklouti Mohamed Ahmed...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Ras Tabia, conformément aux indicatio...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 120·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à El Kabbaria, Route de Naassane, confo...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 11·fr
    ...15 de la réquisition rejetée 25.142. ## REQUISITION N° 27.150 ##...