Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 14·fr
    ...Le dernier étage est occupé partiellement par un petit appartement...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 13·fr
    ...La propriété est délimitée au sud par un bien appartenant à Ezzarg...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 8·fr
    ...747932/L, sis au 10 Rue Haroun Errachid Appartement n°01 Manouba d...
  • Annonces Légales·2023 / N°077·page 8·fr
    ... céder 12 Tableaux de peinture appartenant à la société Hôtelière ...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 17·fr
    ...édé 12 500 parts sociales leur appartiennent au capital de ELECSA ...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 32·fr
    ...cier n° 17.005 composé de deux appartements au 1er étage, deux loc...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 34·fr
    ...élai de 20 jours à partir de l'apparition du présent avis au JORT ...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 6·fr
    ...Le droit de citer des témoins appartient également à l'administrat...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 3·fr
    ...orie de banque à laquelle elle appartient, de gérer le régime d'ép...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 9·fr
    ...biens mobiliers et immobiliers appartenant à l'Etat. c) de tenue ...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 26·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au Jort. 2015R05066FCCC...
  • Annonces Légales·2018 / N°007·page 56·fr
    ...n° 01639729, demeurant à la Résidence Yamama, Immeuble S, Appartem...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 57·fr
    ...ien des immeubles et des biens appartenant à l'agence ainsi que ce...
  • Annonces Légales·2022 / N°149·page 13·fr
    ...ul 1, Sousse, consistant en un appartement au R.D.C de la résidenc...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 17·fr
    ...Il appartient aux créanciers de présenter dans un délai de 15 jour...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 5·fr
    ...La totalité de l'immeuble appartenant à la partie saisie, constitu...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 38·fr
    ...Il s'agit d'un appartement sis au R.D.C de l'immeuble sis au 9, ru...
  • Annonces Légales·2011 / N°118·page 36·fr
    ...n° 756968A ayant son siège social à la résidence Iris - appart. EA...
  • Annonces Légales·2012 / N°082·page 55·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la débitrice saisie ...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 40·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision appartenant à Fathi Khélif...