Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·1993 / N°017·page 3·fr
    ... | MM | | | - Jameleddine Mtimet | à compter du 16/02/1992 | ...
  • Annonces Légales·2022 / N°019·page 10·fr
    ...telle qu'estimée par l'expert Ahmed Amine Chebbi en vertu de l'ord...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 9·fr
    ...380 arbres d'abricot un puits et quelque bâtiment en mauvais état ...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 70·fr
    ...x973 BEN MABROUK NEE NOUAILI FATIMA | CIN xxxx459 HAMOUDA HAMADI |...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 27·fr
    ...mmobilière Hôtel Lella Meriam STIM Société Anonyme Au Capital de :...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 37·fr
    ...Construction des bâtiments et réalisation des travaux publics. Dén...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 14·fr
    ...e la société de promotion de bâtiment, sollicite l'autorisation d'...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 14·fr
    ...Ils sont tenus de veiller à leur utilisation optimale et à leur pr...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 5·fr
    ... point sans qu'aucun motif légitime justifie son silence. Journal...
  • Annonces Légales·2019 / N°075·page 18·fr
    ...ous le numéro 2340, et qui a estimé le prix de la parcelle n°88 à ...
  • Annonces Légales·2004 / N°159·page 2·fr
    ...2/ La partie Est de l'immeuble du débiteur constitué d'un bâtiment...
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 13·fr
    ...ihech — Saïda El Hammami dite Ftima — Souad Hadji — Ahmed El Abbas...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 30·fr
    ...Sadok M'Timet Dr. Hédi Ben Ayed Dr. Abdeljelil Zaouche Elle a pou...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 56·fr
    ...x dinars (123.710.000) Selon estimation de l'expert. Date d'audie...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 12·fr
    ...$$ \mathrm{VD1A} = 1390 \times \left(\frac{100 - 2\mathrm{A}}{92}\...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 12·fr
    ...S'il estime que l'imposition n'a pas été établie en conformité ave...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 6·fr
    ... à l'acheteur, société Nouar Bâtiment ; s.u.r.l. Mf.B1610372018; e...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 21·fr
    ...l'acte de naissance sur papier timbré ou, à défaut, bulletin de na...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 46·fr
    ...Leur montant est estimé à 29,5 millions de Dinars Tunisiens, soit ...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 12·fr
    ...cation Nationale et portant le timbre fiscal exigé; - Un extrait d...