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- Journal Officiel·1974 / N°055·page 11·fr...Vif l'article du 25 mai 1970, portant affectation des prélèvements...
- Journal Officiel·1975 / N°047·page 23·fr...ilier de Tunisie, le 27 mai 1975 Monsieur Hamed Ben Belhassen Ben ...
- Annonces Légales·2016 / N°079·page 31·fr...de 1.305 m² avec plafond en zinc, sur une structure métallique, éq...
- Annonces Légales·2017 / N°091·page 15·fr...ée générale extraordinaire, du 5 mai 2017, enregistré à la recette...
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- Journal Officiel·1967 / N°045·page 23·fr...m2, celle résultant du présent bornage est de 1.405 mètres carrés.
- Journal Officiel·1988 / N°018·page 28·fr...Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 mars 1988 N° 18
- Journal Officiel·1993 / N°083·page 11·fr... vertu du décret n° 91-804 du 25 mai 1991 d'une indemnité de gesti...
- Journal Officiel·2008 / N°032·page 18·fr...fié par le décret n° 97-775 du 5 mai 1997, Vu le décret n° 95-108...
- Annonces Légales·2007 / N°085·page 54·fr... à Eljam, sa surface est de 8425 m² limité de son côté Nord par le...
- Annonces Légales·2018 / N°055·page 64·fr...L'appartement est d'une superficie totale de 75 m²; il correspond ...
- Journal Officiel·2003 / N°021·page 5·fr...es sciences et des finances du 5 mai 1994, portant institution d'u...
- Annonces Légales·2022 / N°028·page 17·fr...ages d'une superficie égale à 85 m², avec les parts indivises corr...
- Annonces Légales·2007 / N°021·page 37·fr...La superficie totale couverte est de 1255 m². **Mise à prix :** L...
- Journal Officiel·1968 / N°020·page 43·fr...du Tribunal Civil de Tunis le 15 mai 1968, il appert que M. Abdelk...
- Journal Officiel·1983 / N°014·page 8·fr...e de l'Education Nationale le 15 mars 1983 et jours suivants un ex...
- Annonces Légales·2014 / N°063·page 17·fr... 1ère instance de Monastir le 15 Mai 2014 sous le numéro D24252420...