Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2014 / N°011·page 56·fr
    ...La totalité de l'appartement sis au rez-de-chaussée de l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2017 / N°037·page 42·fr
    ...otable, l'expert réclame que l'appartement doit faire l'objet d'un...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 23·fr
    ...e générale, dans lequel cas, l'appartenance à l'association est ef...
  • Annonces Légales·2019 / N°018·page 49·fr
    ...la totalité de la propriété appartenant à la partie saisie objet d...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 21·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 23·fr
    ...19 - 1- Les taxes postales frappant, jusqu'au lieu de destination...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 19·fr
    ... général, 9- Considérant qu'il apparaît du contenu de l'article 4 ...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 3·fr
    ...par ailleurs la superficie qui appartient à la partie saisie est d...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 10·fr
    ...’invention de Vingt ans pour : Appareil Régulateur de Poids sur L’...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 35·fr
    ...t le fonds de commerce qui lui appartient sis au marché municipal ...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 42·fr
    ...la totalité des parts qui leur appartenaient dans la Société Agron...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 44·fr
    ...vendu le fonds de commerce lui appartenant, tous commerce, sis à S...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 23·fr
    ...meurant au Rezig Centre Bloc D Appartement Sidi Rezig tel 71297117...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 6·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 31·fr
    ...L'autre quart (1/4) non mis en vente, appartient à M. Moïse Hassan...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 27·fr
    ...hamed Riahi cent parts qui lui appartenaient dans la société « Ma ...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 29·fr
    ...toutes les parts sociales leur appartenant dans la S.A.R.L à MM. A...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 25·fr
    ...e Service après ventes de tous appareils se rapportant à cette act...
  • Annonces Légales·2014 / N°013·page 53·fr
    ...Il appartient à toute personne voulant participer dans cette distr...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 21·fr
    ... la société au Jinène Hannibal Appartement 4 Bloc F Manar I - Tuni...