Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 29·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui, conçue aurait une opposition ...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 17·fr
    ...1 Avenue Bab Mnara, 2ème étage appartement n° 7 et ce dans les vin...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 46·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce qui a é...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 13·fr
    ...La mise à prix de la part indivise appartenant au saisi est fixée ...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 31·fr
    ...Millenium Centre, Appartement n° B25, 2ème étage Route de La Marsa...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 37·fr
    ...se. Immeuble objet de vente : Appartement n° 14 au 5ème étage de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 56·fr
    ...L'étage est exploité comme un appartement à usage d'habitation et ...
  • Journal Officiel·1996 / N°104·page 8·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 5·fr
    ...élai de 20 jours à partir de l'apparition de cet avis au J.O.R.T. ...
  • Journal Officiel·2005 / N°097·page 20·fr
    ...our l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories 8 et 9 d...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 5·fr
    ...venue d'Algerie immeuble zitex appart 4 Sfax la totalité du fonds ...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 6·fr
    ...Lorsque tous les actifs Commerciaux découlant du magasin Appartien...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 7·fr
    ...ciales de 5 Dinars chacune lui appartenant dans la Société à Respo...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 34·fr
    ... en dépendant ou de biens leur appartenant, tant activement que pa...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 38·fr
    ...idence El Hana, Immeuble «B », Appartement n° 10, 4eme étage, La M...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 58·fr
    ...Il s'agit des 250/8272 parts indivises appartenant à la partie sai...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 35·fr
    ... l'apport du fonds de commerce appartenant à la première sis à l'a...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 21·fr
    ...2) Photographie de l'objet à représenter à l'aide d'un appareil ph...
  • Journal Officiel·2005 / N°010·page 23·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2025 / N°016·page 12·fr
    ...endeur résidence Ibn Aljazar 3 appartement 4 immeuble D 10 El Mour...