Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1999 / N°005·page 8·fr
    ...cteur au bureau du suivi des décisions du conseil des ministres, d...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 14·fr
    ...000, augmenté en fin par une décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 25·fr
    ...des tiers intéressés que par décision en date du 29 mars 1966, le ...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 2·fr
    ... chaque gestion, au vu d'un précis des vérifications effectuées et...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 38·fr
    ...ifiés en conséquence suivant décision collective du 28 août 1976, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 27·fr
    ...RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L'EMISSION ## 3.1 Décision à l'origine ...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 23·fr
    ...selon décision de l'AGO et des statuts. 15. Nom et local de la ban...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 13·fr
    ...a route Mahdia km 9 Sfax et précisément à 300 mètres de cette rout...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 17·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 38·fr
    ... Jean Jaurès, Tunis Suivant décision collective extraordinaire de...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 37·fr
    ...1°) Décision à prendre concernant une augmentation de capital par ...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 26·fr
    ...tères qui seront arrêtés par décision du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·1998 / N°074·page 7·fr
    ...es-fonctions décrivant avec précision les attributions relevant de...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 8·fr
    ...ons concernées est fixée par décision du ministre de la santé publ...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 13·fr
    ...heures hebdomadaires, étant précisé que l'heure d'enseignement pra...
  • Journal Officiel·1971 / N°008·page 12·fr
    ...de Tunis et conformément aux décisions arrêtées dans ce rapport le...
  • Journal Officiel·2009 / N°018·page 27·fr
    ...Les décisions du conseil sont prises à la majorité des voix de ses...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 16·fr
    ...Seine N° 55 B 4034 En vertu des décisions prises : 1°) par l'Ass...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 13·fr
    ...Toutefois, il peut par décision du conseil d'administration être t...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 26·fr
    ...crites et libérées et ce par décision de l'assemblée générale extr...