Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 35·fr
    ...n qualité de stagiaires, soit reversés dans leur corps d'origine. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 39·fr
    ...arties à chacune la parta lui revenant légalement. L'Adjudication...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 9·fr
    ...déclaration pour la part leur revenant. Les centres d'achat de l'...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 11·fr
    ...addem est nommé tuteur de son neveu Imad enfant de son frère feu E...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 20·fr
    ...une somme de 65 millimes à prélever sur la marge de rétrocession, ...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 21·fr
    ...e fondateur et reçue par le Receveur des Actes Civils de Tunis le ...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 18·fr
    ...A défaut d'enchérisseurs, il sera procédé à la revente dudit immeu...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 12·fr
    ...tion de l'article 15 bis sont reversibles au profit du conjoint et...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 13·fr
    ...— cesser de l'utiliser aux transactions et l'enlever des lieux ; —...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 8·fr
    ...Aux termes d'un acte reçu par Monsieur le Receveur des Finances du...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 16·fr
    ...ement reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis, le...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 42·fr
    ...ultes et charges pouvant les grever. Cette propriété est grevée d...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 51·fr
    ...de Sfax, il sera procédé à la revente aux enchères publiques de d...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 21·fr
    ...Le Capital de la Société devenant ainsi de (14.000 D.) quatorze mi...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 22·fr
    ...onseil d'Administration de prélever, toutes sommes, jugera convena...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 27·fr
    ...de la Société Presse-Express, devenus par suite de la fusion actio...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 2·fr
    ...professionnelle pour pouvoir élever son enfant. ART. 8. — L'artic...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 46·fr
    ...re foncier n°531511 Nabeul et revenant à part égale à Mr Mohamed L...
  • Journal Officiel·1992 / N°004·page 5·fr
    ...Toutefois l'indemnité revenant à chaque ayant droit en vertu de ce...
  • Journal Officiel·1982 / N°042·page 28·fr
    ... par le fondateur auprès du receveur des finances de Jerba, 1er Bu...