Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 50·fr
    ...rous, au bord de la mer, plus précisément, au n°33 avenue de Franc...
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 8·fr
    ...tre recommandée avec accusé de réception dans une enveloppe sans a...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 18·fr
    ...En conséquence des décisions précitées, les statuts de la société ...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 47·fr
    ...Le R.S se compose d'un hall contenant une sale de réception s'ouvr...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 54·fr
    ...» le 27 mai 1978, case 276, folio 53, registre des récépissés n° 1...
  • Journal Officiel·1981 / N°010·page 22·fr
    ... déposer leurs observations ou réclamations. Protection de la Pro...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 28·fr
    ...4) Un certificat d'affiliation à la caisse de sécurité sociale réc...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 58·fr
    ...e de l'assemblée et à la date précédemment indiquée. Ordre du jou...
  • Annonces Légales·2015 / N°148·page 37·fr
    ...tre déposées au local du café précité dans les 20 jours qui suiven...
  • Journal Officiel·2002 / N°053·page 42·fr
    ...sera soumise de nouveau à l'appréciation des deux correcteurs ense...
  • Annonces Légales·2022 / N°049·page 13·fr
    ...Gouvernorat de Monastir, plus précisément à proximité des parcelle...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 19·fr
    ...La dénomination sociale doit toujours être précédée au suivit des ...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 21·fr
    ...Les parts indivises précitées constituent un lot à bâtir situé dan...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 59·fr
    ...La dite maison est récemment construite et prête à être habitée, e...
  • Annonces Légales·2014 / N°154·page 2·fr
    ... cette dénomination doit être précédée ou suivie des mots "Société...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 47·fr
    ...°5, pour toute opposition sera réclamée entre les mains de l'achet...
  • Annonces Légales·2016 / N°150·page 20·fr
    ...vises indéterminées et que la précision provient de l'application ...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 45·fr
    ...République Tunisienne ou de la réception de la lettre recommandée,...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 11·fr
    ... Ezzit gouvernorat de Sfax et précisément à la route de Tunis km 1...
  • Annonces Légales·2023 / N°125·page 13·fr
    ..., à 3.400,000 DT à l'audience précédente et les charges qui seront...