Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 48·fr
    ...t Judiciaire En vertu d'une décision émanant de Monsieur le prési...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 13·fr
    ...s, formulée à la suite d'une décision unanime en juin 1984, au suj...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 12·fr
    ...Ces budgets prévisionnels précisent les recettes et les dépenses. ...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 27·fr
    ...1) Décisions à prendre concernant une proposition de conversion de...
  • Journal Officiel·2000 / N°096·page 16·fr
    ...ue module est déterminée par décision du conseil scientifique sur ...
  • Journal Officiel·1968 / N°049·page 8·fr
    ...Chacune de ces Commissions pourra se réunir, sur décision de son P...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 64·fr
    ...5/ Levée de toutes les interdictions citées dans la décision d'ouv...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 31·fr
    ...Il est également précisé que les locataires ne peuvent en aucun ca...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 7·fr
    ...— Sauf décision contraire du Jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 34·fr
    ...IS AUGMENTATION DE CAPITAL Décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 60·fr
    ...Avenue Bourguiba Rejiche Suivant procès-verbal de la décision col...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 41·fr
    ...fixent leurs obligations et précisent leurs relations commerciales...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 31·fr
    ... Suivant procès verbal de la décision collective extraordinaire en...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 22·fr
    ...u 28 février 1977, il a été précisé et confirmé que : - Il n'a ét...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 17·fr
    ...- Les unités de recherche de l'institut sont créées par décision d...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 11·fr
    ...Elle peut être dissoute par anticipation par une décision collecti...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 55·fr
    ...901 12 février 1971 et à la décision du Conseil de la même date, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 27·fr
    ... requête de la CNSS, et, par décision du juge commissaire du tribu...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 19·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1993 / N°027·page 6·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...