Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2005 / N°188·page 4·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble immatriculé sous le numéro 1969 situé à Ez...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 16·fr
    ... 6 janvier 2006 sous le n° 6800196, Quitt. n° 216, il a été décidé...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 35·fr
    ...2) Approbation des Comptes de l'exercice 1969. 3) Quitus aux Admin...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 3·fr
    ...Vu la loi n° 69-64 du 31 décembre 1969, portant loi de finances po...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 19·fr
    ... le décret N° 66-227 du 31 mai 1966; Vu l'avis des Ministres des ...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 13·fr
    ...visé n° 69-336 du 21 septembre 1969. Toutefois, les agents affect...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 45·fr
    ...mière instance de Tunis n° 2011196036, daté le 28/2/2011 au nom de...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 13·fr
    ...Le Ministre de l'Agriculture; Vu la loi N° 03-12 du 3 juin 1968, ...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 18·fr
    ...Pour Extrait Le Conseil d'Administration N° B-196/1 --- ### FAI...
  • Annonces Légales·2013 / N°104·page 16·fr
    ...le 15 Août 2013 sous le n° D162196, il a décidé de : - Approuver ...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 29·fr
    ...13674, n° du dépôt original D9419696 en date de 21/3/2014, il a ét...
  • Annonces Légales·2014 / N°051·page 12·fr
    ...el le 17/4/2014 quittance n° M0196705, enregistrement n° 14500538,...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 23·fr
    ...ocial 20 000.000 DINARS R.C B81196592012 M.F 1269847K/A/M 000 En ...
  • Journal Officiel·2004 / N°072·page 26·fr
    ... Vu la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, portant réforme agraire dans ...
  • Journal Officiel·2004 / N°090·page 3·fr
    ...décret n° 69-400 du 7 novembre 1969, portant création du Premier m...
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 3·fr
    ...a le 4/3/2025 sous le numéro M019615 Ahmed ben Mohamed ben Mohamed...
  • Annonces Légales·2004 / N°141·page 12·fr
    ... juillet 2004, sous le n° D1119196, il a été décidé de renouveler ...
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 2·fr
    ...Le Navire dénommé (Harola) - Jaugeant 411 T - Tonga - monté en 196...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 25·fr
    ...ail Décret n° 68-88 du 28 mars 1968 Avis au public Le public est...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 17·fr
    ...nce de Ben Arous sous n° D 2815196 du 14/01/2009. Le gérant 2009...