52 880 résultats pour ""APPA""
- Annonces Légales·2017 / N°113·page 42·fr...de 20 vingt jours à dater de l'apparition du dit acte au J.O.R.T. ...
- Annonces Légales·2017 / N°123·page 34·fr... résidence tabac et allumettes apparentement n°3 El Mourouj 1 Ben ...
- Journal Officiel·2000 / N°084·page 8·fr...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
- Annonces Légales·2022 / N°058·page 4·fr...jours à partir de la date de l'apparition de cet avis au JORT. Cet...
- Annonces Légales·2025 / N°010·page 7·fr...ier Kalaa Sghira Sousse et qui appartient à Mr Amine Rejiba, titul...
- Annonces Légales·2005 / N°187·page 28·fr...- L'approbation de la cession de 50 parts sociales appartenant à M...
- Annonces Légales·2006 / N°027·page 45·fr... tout le fonds de commerce lui appartenant situé au centre commerc...
- Annonces Légales·2007 / N°020·page 73·fr...La totalité de l'immeuble appartenant dans l'indivision aux poursu...
- Journal Officiel·1973 / N°005·page 31·fr...Par un terrain appartenant à Maître Ammar Dakhlaoui. Deuxième Par...
- Annonces Légales·2009 / N°070·page 40·fr...ux bâtiment au RDC divisé en 3 appartements : le 1er ouvrant sur l...
- Annonces Légales·2010 / N°055·page 39·fr...sa cité Eljamaa 2130 Metlaoui, appartenant à Abdelmajid Shimi. Cet...
- Annonces Légales·2010 / N°097·page 13·fr...nt le numéro 6 bis ainsi que l'appartement y rattaché sis au compl...
- Annonces Légales·2011 / N°079·page 25·fr...Et la propriété saisie lui appartient la moitié de la propriété sa...
- Annonces Légales·2015 / N°123·page 20·fr...Résidence El Mansoura 2ème étage Appartement CD1 Rue du Lac d'Anne...
- Annonces Légales·2006 / N°062·page 38·fr... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2006S01563FCCC...
- Annonces Légales·2013 / N°017·page 45·fr...l'acheteur dans 20 jours dès l'apparition de cette annonce au JORT...
- Journal Officiel·1985 / N°068·page 13·fr...6) L'obligation de port de verres correcteurs ou d'appareils de pr...
- Annonces Légales·2016 / N°048·page 46·fr...n°01639729, demeurant à la Résidence Yamama, Immeuble S, Apparteme...
- Annonces Légales·2018 / N°015·page 36·fr...la totalité des parts sociales appartenant à la société JTS S.R.L ...
- Journal Officiel·2001 / N°015·page 30·fr...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...