Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2017 / N°113·page 42·fr
    ...de 20 vingt jours à dater de l'apparition du dit acte au J.O.R.T. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°123·page 34·fr
    ... résidence tabac et allumettes apparentement n°3 El Mourouj 1 Ben ...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 8·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2022 / N°058·page 4·fr
    ...jours à partir de la date de l'apparition de cet avis au JORT. Cet...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 7·fr
    ...ier Kalaa Sghira Sousse et qui appartient à Mr Amine Rejiba, titul...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 28·fr
    ...- L'approbation de la cession de 50 parts sociales appartenant à M...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 45·fr
    ... tout le fonds de commerce lui appartenant situé au centre commerc...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 73·fr
    ...La totalité de l'immeuble appartenant dans l'indivision aux poursu...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 31·fr
    ...Par un terrain appartenant à Maître Ammar Dakhlaoui. Deuxième Par...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 40·fr
    ...ux bâtiment au RDC divisé en 3 appartements : le 1er ouvrant sur l...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 39·fr
    ...sa cité Eljamaa 2130 Metlaoui, appartenant à Abdelmajid Shimi. Cet...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 13·fr
    ...nt le numéro 6 bis ainsi que l'appartement y rattaché sis au compl...
  • Annonces Légales·2011 / N°079·page 25·fr
    ...Et la propriété saisie lui appartient la moitié de la propriété sa...
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 20·fr
    ...Résidence El Mansoura 2ème étage Appartement CD1 Rue du Lac d'Anne...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 38·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2006S01563FCCC...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 45·fr
    ...l'acheteur dans 20 jours dès l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Journal Officiel·1985 / N°068·page 13·fr
    ...6) L'obligation de port de verres correcteurs ou d'appareils de pr...
  • Annonces Légales·2016 / N°048·page 46·fr
    ...n°01639729, demeurant à la Résidence Yamama, Immeuble S, Apparteme...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 36·fr
    ...la totalité des parts sociales appartenant à la société JTS S.R.L ...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 30·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...