Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1992 / N°006·page 8·fr
    ...| Numéro | N° des Piles sur le plan parcellaire | Situation des P...
  • Journal Officiel·2003 / N°069·page 21·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 59·fr
    ...tention et de gardiennage des marchandises dans les ports maritime...
  • Journal Officiel·2007 / N°050·page 9·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 10·fr
    ...Cette liste doit être transmise au conseil du marché financier au ...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 30·fr
    ...| N° des Parcelles | Noms des propriétaires | Adresse | Surface à...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 198·fr
    ...| Direction Générale de la Marine Marchande | Obtention de la cart...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 29·fr
    ...Il s'agit de la parcelle à usage agricole inconstructible apparten...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 42·fr
    ...parc national de Boukornine et la zone limitrophe comprise entre l...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 38·fr
    ...14) Pour les opérations d’exploitation des concessions de marchés,...
  • Journal Officiel·1987 / N°060·page 6·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur les plans | N° ...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 67·fr
    ...Pour obtenir le certificat d'aptitude à l'exploitation des embarca...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 5·fr
    ...| N° d'ordre de la parcelle | N° du titre foncier | Situation de ...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 6·fr
    ...— PARCELLES NON IMMATRICULEES | NUMERO d'ordre | NATURE de la pa...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 22·fr
    ...Première parcelle, Henchir El Barda : Au Sud : Melk Ibrahim El Gh...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 24·fr
    ...26 - La direction de la gestion des documents et des archives est ...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 28·fr
    ...### Parcelle 1 : Au Nord-Ouest : Réquisition 58.103 ou la parcell...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 3·fr
    ...use d'utilité publique, d'une parcelle de terre sise à la délégati...
  • Journal Officiel·2016 / N°036·page 17·fr
    ...ion au grade d'architecte général du corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 27·fr
    ... parcelle de terre sise au lieu dit Ouadi Chrak, cheikhat Reharcha...