Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 10·fr
    ...Deux exemplaires de cette décision collective ont été déposés au G...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 29·fr
    ...du Vendredi 24 Mai 1968 D'une Décision Collective Extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 18·fr
    ...1 jour ouvrable 7 - circoncision d'un enfant : 1 jour ouvrable. L...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 165·fr
    ...(1) La décision est publiée uniquement en langue arabe. ## MINIST...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 14·fr
    ...au capital de 2.000 Dinars 24, Rue Es-Sadikia TUNIS Suivant décis...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 10·fr
    ...la Formation sont fixées par décision du Ministre de la Défense Na...
  • Annonces Légales·2017 / N°035·page 27·fr
    ...733/H 1) Suivant décision de la société mère du 8/4/2015 enregist...
  • Journal Officiel·2014 / N°046·page 27·fr
    ...8, portant approbation de la décision du conseil d'administration ...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 51·fr
    ...Le contrôle de la régularité des décisions de l'OPCVM Article 60 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°042·page 12·fr
    ...Approbation du projet des décisions de l'assemblée générale ordina...
  • Journal Officiel·1979 / N°035·page 8·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury les épreuves écrites sont soumis...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 22·fr
    ...de décision appropriée - information du demandeur de la décision d...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 52·fr
    ...Tunisie en application de la décision n° 3/2005 du Conseil des Gou...
  • Journal Officiel·2017 / N°014·page 10·fr
    ...La décision est notifiée aux parties, par tout moyen laissant une ...
  • Annonces Légales·2005 / N°086·page 8·fr
    ...3) D'ordonner l'inscription de cette décision au registre de comme...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 7·fr
    ...nars, quiconque, enfreint la décision de fermeture qui lui a été l...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 60·fr
    ...osant les actionnaires et la décision de continuation de son activ...
  • Journal Officiel·2017 / N°089·page 34·fr
    ...Ladite décision désigne un coordinateur et un rapporteur pour chaq...
  • Journal Officiel·1983 / N°013·page 14·fr
    ...| | | — Ciseaux et autres outils tranchants pour le travail du b...
  • Annonces Légales·2010 / N°110·page 16·fr
    ...Et en application de la décision du conseil d'administration du 18...