Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1993 / N°018·page 6·fr
    ...- L'effectif des cadres du ministère de l'éducation et des science...
  • Journal Officiel·2010 / N°024·page 36·fr
    ...se 1 en cours de validité, 2- Effectuer un contrôle de compétence ...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 17·fr
    ...Si l'analyse effectuée à la suite du second prélèvement révèle de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°021·page 16·fr
    ...Le montant des recouvrements effectués à ce titre est pris en char...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 28·fr
    ...alité de copropriétaire, sera effectué le 14 février 1966 par M. D...
  • Annonces Légales·2016 / N°020·page 28·fr
    ...opie de ce procès-verbal pour effectuer toutes les formalités d'en...
  • Journal Officiel·2025 / N°114·page 24·fr
    ...tifiant les années d'exercice effectif de la formation pour les ca...
  • Journal Officiel·2004 / N°009·page 32·fr
    ...Il effectue les opérations suivantes : - délivrance des certificat...
  • Journal Officiel·1966 / N°044·page 13·fr
    ...ité de co-propriétaires, sera effectuée le 4 novembre 1966 par Mon...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 24·fr
    ...— Les visites effectuées par les dites commissions sont consignées...
  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 19·fr
    ...utes les garanties légales et effectives 167 parts de l'ensemble d...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 77·fr
    ...Temps pendant lequel un pilote effectue au sol un vol fictif aux i...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 27·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 14 juin 1971 par Monsieu...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 7·fr
    ... against prompt, adequate and effective compensation. 2- Such com...
  • Annonces Légales·2026 / N°005·page 18·fr
    ...1) Approbation de la donation de parts sociales effectuée par un a...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 48·fr
    ...Elle peut être effectuée par : - Mandat international - Transfert ...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 30·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 24 novembre 1971 par Mon...
  • Journal Officiel·2000 / N°040·page 36·fr
    ...- Sont agréés, à effectuer l'examen biologique pour la déterminati...
  • Journal Officiel·1990 / N°083·page 20·fr
    ...— L'effectif des cadres du ministère de l'éducation, de l'enseigne...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 24·fr
    ...Contractuel 5 176 Total des effectifs de la Direction des Lettre...