Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 48·fr
    ...Qu'elle est la propriété de la Municipalité de Tozeur. Qu'elle n'...
  • Journal Officiel·2017 / N°085·page 40·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 68·fr
    ...| R2 du plan du TPD n° 60934 conforme à la parcelle n° 4 du plan d...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 17·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 16·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 43·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 38·fr
    Qu'elle est la propriété exclusive de : 1) le requérant 2) son ép...
  • Journal Officiel·2005 / N°043·page 17·fr
    ...athématiques, physique et naturelles | Mathématiques | 14 septembr...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 14·fr
    ...- Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 15·fr
    ...| | | | 26 | Centre de Formation Professionnelle d'Agriculture...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 69·fr
    ...Dans le cas où la Redevance est perçue en espèces, elle sera calcu...
  • Journal Officiel·2023 / N°013·page 19·fr
    ...orme à la parcelle n° 4 798 conforme à la parcelle n° 6 du plan d...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 38·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Et-Taâmir III b) Qu'elle...
  • Journal Officiel·2016 / N°080·page 8·fr
    Par arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emp...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 19·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Mohamed Hassyoune. A l'Est : Cheikh...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 27·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Brise de Mer »; Qu'elle ...
  • Journal Officiel·2022 / N°003·page 28·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles...
  • Journal Officiel·2022 / N°008·page 28·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 27·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Dar Essaâda b) Qu'elle e...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 20·fr
    ...| 478 conforme à la parcelle n°1 481 conforme à la parcelle n°2 du...