Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 035 résultats pour ""GAT""
  • Journal Officiel·2020 / N°030·page 1·fr
    ... du 10 avril 2020, portant délégation de signature ... 747 Minist...
  • Journal Officiel·1992 / N°030·page 3·fr
    ...## DELEGATION DE SIGNATURE **Arrêté du ministre d'État, ministre ...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 16·fr
    ...Délegation : El Ala. Gouvernorat : Kairouan. Siège social : Traz...
  • Journal Officiel·1994 / N°061·page 3·fr
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  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 49·fr
    ...| Situation | Délégation | Superficie En m2 | Limites | T.P.D | ...
  • Journal Officiel·2013 / N°020·page 16·fr
    ... irrigué de Monastir de la délégation de Monastir au gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 4·fr
    ...Le Secrétaire d’Etat à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 37·fr
    ...e, Cheikhat de Bougabrine, Délégation de Djemmal, Gouvernorat de S...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 61·fr
    ...imité de la route de Tunis délégation de Bir Mechergua gouvernorat...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 13·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Prem...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 10·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 11·fr
    ...D’un point situé sur la limite entre les délégations de Kébili et ...
  • Annonces Légales·2024 / N°005·page 9·fr
    ...n°17 du Plan cadastre zone «I» imadat Zrig délégation Gaafour gouv...
  • Journal Officiel·2018 / N°023·page 5·fr
    ...de Tataouine avec rang et prérogatives de chef de service et bénéf...
  • Journal Officiel·2024 / N°034·page 12·fr
    ... 2016, portant délégation de certaines prérogatives du chef du gou...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 22·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pr...
  • Journal Officiel·2005 / N°056·page 19·fr
    ...trimoine dont les biens et obligations sont transférés à l'institu...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 9·fr
    ...46 - On entend par allégation nutritionnelle toute représentation ...
  • Journal Officiel·2017 / N°017·page 6·fr
    ...u 22 février 2017, portant délégation de signature. Le chef du go...
  • Journal Officiel·1991 / N°037·page 8·fr
    ...- Système de navigation à courts et moyenne distance : principe et...