Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 29·fr
    ...2- Approbation des états financiers et de l'inventaire des biens d...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 21·fr
    ...n des Etats Financiers (Bilan Inventaire). 2017R00417SANB2 --- ...
  • Annonces Légales·2012 / N°057·page 23·fr
    ... la recherche scientifique, l'invention et l'innovation. - Encadre...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 4·fr
    ...L'exécution des travaux d'étude, d'inventaire, d'expertises et de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 18·fr
    ...7 - effectuer les actes d'inventaire et autres opérations nécessai...
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 14·fr
    ...ni et Mme Monjia Nasri pour l'inventorier l'administre et la divis...
  • Journal Officiel·1984 / N°032·page 4·fr
    ...Ces ouvrages feront l'objet d'un inventaire et d'un état des lieux...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 16·fr
    ...3- Approbation des états financiers et de l'inventaire des biens d...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 7·fr
    ... restent en vigueur jusqu'à l'invention de nouveau plan d'aménagem...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 22·fr
    ...- L'approbation de l'inventaire physique des biens pour l'année 20...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 2·fr
    ...dustrielle tels que brevets d'invention, marques de commerce, dess...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 2·fr
    ...NOMIE NATIONALE | BREVETS d'invention | 781 | | --- | --- | ##...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 30·fr
    ...tellectuelle et des brevets d'invention. Art. 34. - La direction ...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 56·fr
    ...mercial, les certificats de l'invention et les formes et les droit...
  • Journal Officiel·2005 / N°031·page 10·fr
    ... - tenir à jour le registre d'inventaire pour tous les produits, m...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 13·fr
    ...- de la tenue à jour de l'inventaire de l'institut. Art. 18. — Le...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 29·fr
    ...3- Approbation des états financiers et de l'inventaire des biens d...
  • Journal Officiel·2002 / N°071·page 5·fr
    ...tions de chef de service de l'inventaire et de l'évaluation à la d...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 19·fr
    ...rance libre à Monsieur Bruno Vinvent, demeurant à Tunis 47, rue Ca...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 7·fr
    ...h Aouani pour procéder à leur inventaire, à leur gestion et à leur...